Termes et conditions

Avis d'exclusion de responsabilité

L'Institut national de santé publique du Québec (INSPQ), ses dirigeants, administrateurs et employés n'assument aucune responsabilité quant à la consultation et à l'utilisation des informations se trouvant sur ce planificateur d'aménagements cyclables. Par conséquent, ils ne seront pas rendus responsables d’un incident survenu sur un aménagement mis en place suite à la consultation de cet outil.

Intégrité de l'information

Des efforts sont déployés pour offrir de l'information à jour au moment de la mise en service du planificateur, mais cette information peut évoluer ultérieurement. Il est donc possible que certaines informations ne reflètent pas les changements les plus récents.

Liens vers d'autres sites internet

Plusieurs sites Internet sont suggérés dans le guide de l'utilisateur disponible dans le planificateur, pour offrir des ressources supplémentaires sur les sujets traités. Ces sites sont gérés par des tierces parties, et l'INSPQ n'est pas responsable de leur contenu.